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Un raisonnement quelque peu particulier...

 
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denahir
Les Chevaliers de la Tradition

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MessagePosté le: Mar 1 Oct - 12:56 (2013)    Sujet du message: Un raisonnement quelque peu particulier... Répondre en citant

« Le clergé n’est pas propriétaire à l’instar des autres propriétaires. La nation jouissant d’un droit très étendu sur tous les corps, en exerce de réels sur le clergé... Quelque sainte que puisse être la nature d’un bien possédé sous la loi, la loi ne peut maintenir que ce qui a été accordé par les fondateurs. Nous savons tous que la partie de ces biens, nécessaire à la subsistance des bénéficiers, est la seule qui leur appartienne, le reste est la propriété des temples et des pauvres. Si la nation assure cette subsistance, la propriété des bénéficiers n’est pas attaquée. La nation peut donc : Premièrement, s’approprier les biens des communautés religieuses à supprimer, en assurant la subsistance aux individus qui les composent, Secondement, s’emparer des bénéfices sans fonction, Troisièmement, réduire dans une portion quelconque les revenus actuels des titulaires, en se chargeant des obligations dont ces biens ont été frappés dans le principe. »


Source: wikipedia


Dernière édition par denahir le Lun 18 Aoû - 22:11 (2014); édité 1 fois
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MessagePosté le: Mar 1 Oct - 12:56 (2013)    Sujet du message: Publicité

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FLF_BZH
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MessagePosté le: Lun 18 Aoû - 16:22 (2014)    Sujet du message: Un raisonnement quelque peu particulier... Répondre en citant

En rapport avec la loi sur les associations de 1901 ou bien celle de la séparation de 1905, Denahir? C'est en tout cas en lisant un raisonnement digne d'un État communiste, et l'on voit donc ici une fois de plus que ce genre de régime cousine naturellement avec celui que nous connaissons depuis plusieurs décennies.
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denahir
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MessagePosté le: Lun 18 Aoû - 20:32 (2014)    Sujet du message: Un raisonnement quelque peu particulier... Répondre en citant

Il s'agit du décret du 2 novembre 1789.
Amicalement,


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FLF_BZH
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MessagePosté le: Lun 18 Aoû - 21:06 (2014)    Sujet du message: Un raisonnement quelque peu particulier... Répondre en citant

Ah ok d'accord, j'avais oublié l'hypothèse la plus évidente, celle qui est à la base donc des problèmes. Merci pour la réponse =)
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denahir
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MessagePosté le: Lun 18 Aoû - 22:05 (2014)    Sujet du message: Un raisonnement quelque peu particulier... Répondre en citant

Il n'y a pas de quoi l'ami Wink
Je vais rajouter un lien vers la source.


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MessagePosté le: Aujourd’hui à 14:26 (2016)    Sujet du message: Un raisonnement quelque peu particulier...

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