Forum du Royaume de France Index du Forum

Forum du Royaume de France
« Mon principe est tout, ma personne n'est rien » Henri V, Comte de Chambord

 FAQFAQ   RechercherRechercher   MembresMembres   GroupesGroupes   S’enregistrerS’enregistrer 
 ProfilProfil   Se connecter pour vérifier ses messages privésSe connecter pour vérifier ses messages privés   ConnexionConnexion 

Sceaux, Edits, Ordonnances, Lois.

 
Poster un nouveau sujet   Répondre au sujet    Forum du Royaume de France Index du Forum -> Patrimoine -> Histoire
Sujet précédent :: Sujet suivant  
Auteur Message
Henryk
Administrateur

Hors ligne

Inscrit le: 12 Juil 2011
Messages: 3 609

MessagePosté le: Sam 23 Juil - 21:50 (2011)    Sujet du message: Sceaux, Edits, Ordonnances, Lois. Répondre en citant

Les ordonnances royales


http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/btv1b90573190/f8.image.r=Blasons.langFR
_________________


Dernière édition par Henryk le Ven 19 Avr - 13:26 (2013); édité 3 fois
Revenir en haut
Publicité






MessagePosté le: Sam 23 Juil - 21:50 (2011)    Sujet du message: Publicité

PublicitéSupprimer les publicités ?
Revenir en haut
Henryk
Administrateur

Hors ligne

Inscrit le: 12 Juil 2011
Messages: 3 609

MessagePosté le: Dim 15 Jan - 23:07 (2012)    Sujet du message: Sceaux, Edits, Ordonnances, Lois. Répondre en citant

http://trone.forumpro.fr/t1114-le-scandale-des-banques-centrales
Je vous exhorte à prendre connaissance de ces petites vidéos sur l'économie

http://www.youtube.com/watch?v=VaCoI9CFSPQ
_________________


Revenir en haut
Henryk
Administrateur

Hors ligne

Inscrit le: 12 Juil 2011
Messages: 3 609

MessagePosté le: Dim 1 Juil - 22:50 (2012)    Sujet du message: Sceaux, Edits, Ordonnances, Lois. Répondre en citant

864, Édit de Pîtres,par Charles II le Chauve

1315, Édit du 3 juillet 1315 promulgué par Louis X le Hutin affirmant que « selon le droit de nature, chacun doit naître franc ».

1396, Édit de 1396 : autorise les condamnés à être confessés avant leur exécution.

1532, Édit du Plessis-Macé, unissant la Bretagne et la France

1535, Édit de Joinville, qui réforme et simplifie l’organisation de la justice en Provence

1536, Édit de Crémieu par François Ier à Crémieu (Isère), pour régler la juridiction des baillis, des sénéchaux, des présidiaux, etc.

1539, Édit de Villers-Cotterêts : le français devient la langue administrative, le clergé est tenu de tenir registre des baptêmes et enterrements (état civil).

1540, Édit de Fontainebleau, rendu par François, premier édit de proscription contre les Protestants.

1542, Édit de Cognac qui créé les généralités (circonscriptions administratives pour la levée de l'impôt)

1550, Édit des petites dates : pour réprimer les abus dans l'obtention des bénéfices ecclésiastiques.

1551, Édit de Châteaubriant, rendu par Henri II contre les Calvinistes.

1554, Édit de Fontainebleau qui établit le Parlement de Bretagne.

1556, Édit de février 1556 : les filles-mères ayant caché leur grossesse et tué l'enfant sont reconnues coupable d'infanticide et punies de mort.

1559, Édit d'Écouen, réprimant sévèrement le calvinisme.

1560, Édit des secondes noces (à cause de celles d'Anne d'Allègre, Saint-Romain-le-Preux)

1560, Édit de Romorantin, repoussant l'inquisition.

1561, Édit d'Avril 1561, concernant les Hôpitaux érigés en titre de Bénéfices.

1562, Édit de Saint-Germain, qui proclame la liberté de conscience.

1563, Édit d'Amboise, qui est un traité de paix entre les protestants et les catholiques

1564, Édit de Roussillon : l'année commence le 1er janvier.

1566, Édit de Moulins : réglementation du domaine royal, ancêtre du domaine public.

1570, Édit de Saint-Germain-en-Laye qui met fin à la troisième guerre de religion.

1576, Édit de Beaulieu : reconnaissance du culte protestant, qui met fin à la cinquième guerre de religion.

1577, Édit de Poitiers, restreignant la portée de l’édit de Beaulieu

1580, Édit de Stelun, faisant droit aux plaintes du clergé sur la discipline et l'administration ecclésiastiques.

1585, Édit de Nemours, portant sur le statut des protestants signé

1588, Édit d'Union.

1597, Édit de Rouen : sur l'administration de la justice, les évocations, etc.

1598, Édit de Nantes : autorise la liberté de culte.
1622, Édit de Montpellier, imposant aux protestants le démantèlement des fortifications de Montpellier, Nîmes et Uzès.

1629, Édit d'Alès, promulgué après la reddition de La Rochelle

1630, Édit de Troyes rassemblant Montferrand et Clermont pour former Clermont-Ferrand

1644, Édit du Toisé, établissant un nouvel impôt foncier royal.

1646, Édit du tarif, concernant les octrois.

1679, Édit de Saint-Germain-en-Laye qui autorise l'enseignement du droit romain à Paris et créé des chaires pour l'enseignement du « droit français contenu dans les ordonnances et dans les
coutumes ».

1685, Édit de Fontainebleau : révoque l'Édit de Nantes.

1696, Édit de novembre 1696 : supprime le juge d'armes, et crée une grande maîtrise générale et dépôt public des armes et blasons du royaume.

1697, Édit de Versailles: création d'un procureur du roi en chaque généralité près les intendants et commissaires des parties.

1781, Édit de Ségur qui ferme l'accès au commandement de l'armée aux roturiers.

1788, Édit de Versailles étendant l'état civil aux protestants.
_________________


Revenir en haut
Contenu Sponsorisé






MessagePosté le: Aujourd’hui à 21:10 (2016)    Sujet du message: Sceaux, Edits, Ordonnances, Lois.

Revenir en haut
Montrer les messages depuis:   
Poster un nouveau sujet   Répondre au sujet    Forum du Royaume de France Index du Forum -> Patrimoine -> Histoire Toutes les heures sont au format GMT + 1 Heure
Page 1 sur 1

 
Sauter vers:  

Index | forum gratuit | Forum gratuit d’entraide | Annuaire des forums gratuits | Signaler une violation | Conditions générales d'utilisation
Powered by phpBB © 2001, 2005 phpBB Group
Traduction par : phpBB-fr.com