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Le code noir

 
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Henryk
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MessagePosté le: Mar 8 Sep - 22:41 (2015)    Sujet du message: Le code noir Répondre en citant

Le  Code Noir

 ou édit du Roy servant de règlement pour l’administration de la Justice, police discipline et le commerce des esclaves nègres, dans la province et  colonie de la Louisiane.

 Donné à Versailles au mois de mars 1724

Moi Louis XV, par la grâce de Dieu ,roi de France et de Navarre,  A tous présent et avenir, Salut !

Les directeurs de la Compagnie des Indes,  nous ayant représenté que la province et colonie, de la Louisiane, est considérablement établie, par un grand nombre de nos sujets, lesquels se servent d’esclaves nègres pour la culture des terres ; Nous avons jugé qu’il était de notre autorité, et de notre justice, pour la conservation de cette colonie, d’y établir une loi et des règles certaines, pour y maintenir la discipline de l’Eglise catholique, Apostolique et romaine, et pour ordonner de ce qui concerne l’état et la qualité des esclaves  dans les dites Isles.

Et désirant y pourvoir, et faire connaître à nos sujets qui y sont habitués, et qui s’y établiront à l’avenir, qu’encore qu’ils habitent des climats infiniment éloignés, nous leur sommes toujours présents par l’étendue de notre puissance, et par notre application à les secourir ; A ces causes et d’autres,  à ce que nous mouvans, de l’avis de notre conseil, et de notre certaine science, pleine puissance et autorité royale, Nous avons dit, statué,  et ordonné, disons, statuons et ordonnons, voulons et nous plaît ce qui suit.

Article Premier

L’Edit du feu roy, Louis XIII, de glorieuse mémoire, du 23 avril 1615, sera exécuté dans notre province et colonie de la Louisiane ; Ce faisant, enjoignant aux directeurs de la dire compagnie, et à tous les officiers,  de chasser tous les juifs qui peuvent y avoir établi leur résidence, auxquels comme aux ennemis du déclarés du nom chrétiens, nous commandons, d’en sortir dans trois mois, à compter du jour de la publication des présentes, à peine de confiscation de corps et de biens.

Article II
Tous les esclaves qui seront dans notre dite province, seront instruits, dans la religion catholique, apostolique et romaine,  et baptisés. Ordonnons aux habitants qui achèteront des africains, nouvellement arrivés, de les faire instruire, et baptiser dans le temps convenable sous peine d’une amende arbitraire,  Enjoignons aux directeurs généraux de la dite Compagnie et à tous nos officiers, d’y tenir exactement la main.

Article III
Interdisons, tous exercices d’autres religions, que la Catholique, Apostolique et Romaine ; Voulons que les contrevenants, soient punis, comme rebelles et désobéissants, à nos commandements ; Défendons toute assemblée pour cet effet, lesquelles nous déclarons conventionnels, illicites et séditieuses, sujettes à  la même peine,  qui aura lieu même contre les maîtres qui les permettront, ou souffriront à  l’égard de leurs esclaves.


Article IV
Ne serons préposés aucun commandeurs à la directions des africains,  qu’il ne fassent protection de la religion Catholique, Apostolique et Romaine, à peine de confiscation desdits africains, contre les maîtres qui les auront préposés, et de punition arbitraire, contre les commandeurs qui auront acceptés la dite direction.

Article V
Enjoignons à tous nos sujets de quelques qualités et conditions qu’ils soient, d’observer régulièrement les jours de dimanche et fêtes, leur défendons de travailler, ni de faire travailler leur esclaves aux dits jours, depuis l’heure de minuit jusqu'à l’autre minuit, à la culture de la terre et à tout autre ouvrage,  à peine d’amende et de punition arbitraire contre les maîtres et de confiscation des esclaves, qui seront surpris par nos officiers dans le travail, pourront néanmoins envoyer leur esclaves au marché.

Articles VI
Défendons à nos sujets  blancs de l’un et l’autre sexe, de contracter mariage avec les noirs, à peine de punition et d’amendes arbitraire ; et à tous curé, prêtres ou missionnaires séculier, ou réguliers, et même aux aumôniers de vaisseaux, de les marier, Défendons aussi à nos dis sujets blancs, même aux noirs affranchis ou nés libres, de vivre en concubinage avec des esclaves, Voulons que ceux qui auront eu un ou plusieurs enfants, d’une pareille conjonction, ensemble les maîtres qui les auront souffert, soient condamnez chacun à une amende de 300 livres ; Et s’il sont maîtres de l’esclave, de laquelle ils auront eu lesdits enfants, il soit privé tant de l’esclave que de enfants, et qu’ils soient adjugés à l’hôpital des lieux, sans pouvoir jamais être affranchis. N’entendons point que le présent article avoir lieu lorsque l’africain,  affranchi ou libre, qui n’était point marié durant son concubinage, avec son esclave, épousera dans les formes prescrites par l’Eglise, la dite esclave, qui sera affranchie par ce moyen, et les enfant rendus libres et légitimes.




Article VII

Les solennités, prescrites par l’ordonnance de Blois, et par la déclaration de 1639, pour les mariages, seront observées tant à l’égard des personnes libres que des esclaves ; sans néanmoins que le consentement du père et de la mère de l’esclave, y soit nécessaire, mais celui du maître seulement.

Article VIII

Défendons très expressément au curés, des procéder aux mariages des esclaves, s’il ne sont apposés du consentement de leur maîtres : Défendons aussi aux maîtres d’user d’aucunes contraintes sur les esclaves pour les marier contre leur gré.
 
Article IX
Les enfants qui naîtront des mariages entre esclaves, et appartiendront aux maîtres des femmes esclaves et non à ceux de leurs maris, si les maris et les femmes ont des maîtres différents.

Articles X
Voulons si le mari esclave  a épousé une femme libre, que les enfants tant mâles que filles, suivent la condition de leur mère, et soient libre comme elle, nonobstant la servitude de leur père, et si le père est libre et a mère esclave, les enfants soient esclaves pareillement.

Article XI
Les maîtres seront tenus de faire enterrer en terre Sainte,  dans les cimetières destinés à cet effet, leurs esclaves baptisés ; et à l’égard de ceux qui mourront sans baptême, ils seront enterrés la nuit, dans quelques champs voisins du lieu ou ils seront décédés.

Article XII
Défendons aux esclaves de porter aucune armes offensives ni gros bâtons, à peine du fouet. Et de confiscation des armes, au profit de celui qui les en trouvera saisis ; à l’exception de ceux qui seront envoyés à la chasse par leurs maîtres, et qui seront porteurs de leurs billets ou marques connues.
 
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MessagePosté le: Mar 8 Sep - 22:41 (2015)    Sujet du message: Publicité

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Calliope
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MessagePosté le: Mer 18 Mai - 21:37 (2016)    Sujet du message: Le code noir Répondre en citant

Le code noir est très éloigné de ce que Louis Sala-Molins en a fait: Il s'agit de mesures saines pour l'époque. Je crois... Enfin, je sais, que la situation du citoyen de la Vème république est bien pire que celle de l'esclave au temps de Louis XIV. Et là, je peux en faire la démonstration. A bientôt, donc.
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Stanislas
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MessagePosté le: Mer 18 Mai - 22:09 (2016)    Sujet du message: Le code noir Répondre en citant

Que la situation soit pire ou meilleure, le Code Noir revient malgré tout à cautionner un état de droit que l'Eglise avait condamné à de multiples reprises les siècles précédents. Les papes ont condamnés l'esclavage des Amérindiens au début du XVIème et a confirmée ses condamnations à plusieurs reprises.



Je ne vois pas grand chose de sain (ni de saint au demeurant) dans le Code Noir :

Article II => imposer la foi catholique est le meilleur moyen au mieux pour créer des croyants hétérodoxes au pire pour engendrer une haine de Dieu et des prêtres dans l'esprit des "convertis", c'est donc absolument contre productif...

Article VI => une séparation de droit est faite entre les "noirs" et les "blancs", empêchant ainsi l'égalité des sujets du roi de France. Pourtant, les statuts de la Compagnie des Cents-Associés, au Canada, reconnaît aux Amérindiens l'égalité des droits si ils ont été baptisés (le baptême étant considéré ici comme un document d'état civil plus que comme une marque religieuse)...

Article VII et IX => le Code affirme réellement que l'esclave n'appartient qu'à son maître, sa famille n'a plus rien à redire

Article VIII  => si la seconde partie est louable, elle ne me semble pas pouvoir réellement empêcher les maîtres de marier leurs esclaves comme bon leur semble. D'autant plus que le mariage d'amour est interdit aux esclaves sans le consentement du maître puisque les prêtres ne peuvent pas procéder au mariage.




Finalement, les rares points qui sont "bons" (tout est relatif, on parle tout de même d'un texte asservissant des êtres humains) sont le fait que le travail des esclaves est interdit le dimanche et les jours chômés (soit près d'une centaine de jours par an) et que les maîtres ont quelques limites morales (le roi leur demande de ne pas marier contre leur gré les esclaves). Mais cela reste bien maigre par rapport aux problèmes moraux que pose une telle loi...


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Calliope
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MessagePosté le: Jeu 19 Mai - 13:58 (2016)    Sujet du message: Le code noir Répondre en citant

Le code noir définit une "règle de Droit". Hors, contrairement à la Morale, le Droit a toujours un caractère avilissant. Ainsi, avoir la Morale inscrite dans son cœur est source de joie et de liberté. Mais, être redevable du Droit est toujours une contrainte. Par là, la structure du système républicain est plus autoritaire que ne l'est le système monarchique. Mais là, c'est un autre sujet.

Simplement, nous pouvons remarquer que le "maître" a énormément de devoirs à l'endroit de ses esclaves. Il doit apporter logement, nourriture, soins médicaux etc... Hors un salaire conventionnel en France est bien loin de garantir cela. Et, il ne faut pas croire que les abolitionnistes de l'esclavage étaient les gentils défenseurs des libertés. Non! Ils étaient justes des libéraux qui voulaient économiser. Un "hobo"; un travailleur précaire et nomade est bien plus rentable qu'un esclave dont il faut entretenir les parents improductifs et les enfants non rentabilisables. D'ailleurs bien d'esclaves aux USA défendaient le Sud. Ils avaient bien compris la précarité extrême dans laquelle ils allaient se retrouver après l'abolition de leur statut...

Et, si vous regardez ce qui se passe à présent... Et bien, c'est terrible. Regardez le futur incubateur de start-up de Xavier Niel: Les gens qui vont y travailler seront logés à 6 dans des appartements de 90 M2. Ils n'auront pas la possibilité de vivre avec leur épouse et leurs enfants. Si leur travail n'est pas assez profitable pour être racheté par Mr. Niel, ils seront mis à la rue. Vous voyez, le code noir sous Louis XIV n'est peut-être pas le chef d'œuvre de l' ancien régime ( très loin de moi!), mais, à l'époque, c'était plutôt assez pertinent.
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Stanislas
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MessagePosté le: Ven 20 Mai - 06:18 (2016)    Sujet du message: Le code noir Répondre en citant

Je ne défends plus le libéralisme que vous... Mais de là à vouloir réhabiliter le Code Noir, il y a une nuance énorme tout de même. Un homme ne peut pas appartenir à un autre homme, c'est un élément de base de la morale chrétienne !

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Calliope
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MessagePosté le: Ven 20 Mai - 13:12 (2016)    Sujet du message: Le code noir Répondre en citant

Rassurez-vous Stanislas! Je ne souhaîte pas réhabiliter le code noir. Mais celui-ci remonte à Colbert et a pris forme d'un Edit en 1683. Nous sommes il y a donc 333ans. Je me contente de signaler que dans ces temps éloignés bien peu d'Etats faisaient l'effort de définir un statut juridique aux esclaves.
Et... Encore aujourd'hui, j'entends ce genre de discours: "Pouah! Un monarchiste! Mais vous vous rendez compte le code noir!" Oui, je me rends compte... Mais quel était le statut de l'esclave quand celui-ci a été réhabilité par Napoléon, donc bien plus tard? Aucun! Quel était le statut des esclaves chez les barbaresques deux siècles plus tard? Aucun.
J'essaie simplement- non de justifier le code noir- mais de faire comprendre qu'il devient insupportable de voir condamner l'Idée même du royalisme depuis ce texte finalement assez anecdotique pour l'époque qu'il ne saurait absolument pas représentée.
Après évidemment, "un homme ne peut pas appartenir à un autre". La controverse de Valladolid en témoigne. Pour un contemporain du XXIème siècle, c'est évident. Mais l'honnête homme d'il y a 4 siècles dans son costume raffiné, habité par la théologie, raisonnant scientifiquement, habité par l'art spirituel, comment cet homme là pouvait-il regarder une entité qu'on lui disait "humaine" alors que cette entité vivait nue, n'avait pas de langage écrit, tout au plus des bruitages pour communiquer avec ses pairs? L'effort qui a été fait à l'époque pour comprendre que les peuplades sauvages étaient constituées d'êtres humains fait l'honneur de l'Eglise et de nos Royaumes. Il n'y a pas dû être facile de se dire il y a si longtemps: " Ben Oui, il y a des gens qui sont autres vis à vis de la civilisation mais qui sont tout autant que nous devant Dieu". J'y vois une très belle générosité. Et, il est injuste de ressortir le code noir pour mettre en destruction tous les efforts de nos aïeux de l'époque. Le code noir n'est qu'une phase d'acceptation de la différence. A cette époque, nous en étions aux balbutiements de la construction de l'équité des hommes devant Dieu et son incarnation temporelle: la Morale. Mais, c'est aussi parce qu'il y a eu des réalisations comme le code noir, que l'Amérique du Sud est chrétienne. Il ne faut pas l'oublier. Alors, arrêtons de culpabiliser, et, essayons de reconquérir notre honneur y compris là où on veut nous la piétiner!
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Henryk
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MessagePosté le: Ven 20 Mai - 16:55 (2016)    Sujet du message: Le code noir Répondre en citant

Je tiens à rappeler que le sujet touche, le XVII et XVIII ème siècles.

S'il faut accuser quelqu'un, il faudrait commencer par les armateurs de bateaux qui achetaient les africains sur leurs sol natal, à des groupes ethniques qui vendaient les tribus vaincues, pour les revendre.
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Lastic
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MessagePosté le: Jeu 30 Juin - 19:08 (2016)    Sujet du message: Le code noir Répondre en citant

Je vais à mon tour me faire l'avocat de Louis XIV, en complément de ce qu'a déjà dit avec brio Calliope, en m'efforçant de ne pas paraître trop froid dans mon approche. 


D'emblée je pense qu'il faut dire qu'à l'époque la pratique de l'esclavage ne choquait pas outre-mesure et pour ainsi dire pas grand monde. Il est vrai que la conférence de Valladolid avait condamné l'esclavage... mais uniquement celui des Amérindiens ! Certainement pas des Africains.
Les navigateurs et marchands européens avaient les coudées franches pour commercer librement sur les côtes africaines et offraient un débouché profitable pour le commerce local d'esclaves, traditionnel, ancré, accepté chez les peuples qui se faisaient la guerre. Au bout du compte les esclaves étaient une marchandise ou une "denrée" comme une autre, qu'il convenait de préserver (d'où des mesures pour éviter les suicides dans les navires par exemple) dans l'espoir d'une revente en Amérique. Les considérations morales étaient absentes, le cynisme était roi.
Si l'esclavage était théoriquement aboli au royaume de France, il en allait autrement des colonies des Antilles et d'Amérique, qui n'avaient pas un statut comparable à une province classique. Là il n'y avait aucune contrainte et le traitement des esclaves ne dépendait que de la volonté des propriétaires (on pourra apporter des nuances mais ça reste le cas général).
Du point de vue de la monarchie française, il faut réaliser qu'elle n'avait un contrôle que très faible de ce qui se tramait dans les colonies. Essentiellement pour des contraintes "techniques" : le voyage transatlantique était long (et risqué), d'où des délais conséquents dans la communication des nouvelles, il n'y avait que peu d'agents royaux sur place. Le Roi avait déjà suffisamment de souci pour administrer le royaume en lui-même, la gestion des colonies ne venait que secondairement. 


Il aurait été politiquement illusoire d'interdire l'esclavage dans les colonies (Y avait-il seulement la volonté de le faire ? C'est une autre question.), les colons auraient été mécontents, il était quasiment impossible techniquement de faire appliquer pareille décision.
Louis XIV et Colbert se sont donc contentés de légiférer, d'encadrer cette pratique tant bien que mal, en donnant un statut à l'esclave (peu enviable il faut le reconnaître) sans pénaliser pour autant les planteurs et les affairistes. Soulignons au passage que ce Code noir n'est resté qu'un cadre très théorique, car dans les faits rarement appliqué à la lettre, ce qui en dit long sur la faiblesse de l'autorité royale de l'autre côté de l'Atlantique.
C'était aussi une façon pour Louis XIV, symboliquement aussi, de produire un acte de souveraineté et d'autorité royale sur les ressortissants des colonies (avec les limites qu'on sait), et d'une certaine manière de "sauver les meubles" d'un point de vue spirituel.


Tout cela n'est pas franchement glorieux, mais je pense que c'était déjà un premier pas, timide, mais qui a au moins le mérite d'exister.
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angelique.aubrin
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MessagePosté le: Lun 1 Aoû - 08:54 (2016)    Sujet du message: Le code noir Répondre en citant

Et personne n'a fait de remarque au sujet du premier article. Que le peuple juif soit depuis longtemps chassé des communautés et villes occidentales, c'est un fait. MAis que ceci soit rappelé en premier article du code noir( alors qu'a priori cela n'a rien à voir avec le code noir), comme si la religion juive était la première source de désordres religieux et politiques dans les colonies et terres lointaines, je trouve cela un peu disproportionné. Cela doit avoir un sens quelconque, outre celui de vouloir souder les colonies lointaines par la religion. Personne n'a fait de remarque à ce sujet. 

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Henryk
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MessagePosté le: Lun 1 Aoû - 09:11 (2016)    Sujet du message: Le code noir Répondre en citant

La question est pourquoi sont-ils cités dans le premier article, pour du droit du sol? Cela vise surtout les trafiquants d'esclaves.
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MessagePosté le: Aujourd’hui à 21:11 (2016)    Sujet du message: Le code noir

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