Forum du Royaume de France Index du Forum

Forum du Royaume de France
« Mon principe est tout, ma personne n'est rien » Henri V, Comte de Chambord

 FAQFAQ   RechercherRechercher   MembresMembres   GroupesGroupes   S’enregistrerS’enregistrer 
 ProfilProfil   Se connecter pour vérifier ses messages privésSe connecter pour vérifier ses messages privés   ConnexionConnexion 

Questionnements sur Louis XX et la monarchie aujourd'hui
Aller à la page: <  1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10  >
 
Poster un nouveau sujet   Répondre au sujet    Forum du Royaume de France Index du Forum -> Actualité -> Louis XX
Sujet précédent :: Sujet suivant  
Auteur Message
Léandre de Brisaux
Modérateur

Hors ligne

Inscrit le: 12 Déc 2011
Messages: 1 428
Localisation: Bugey Blanc
Religion: Catholique Romain
Masculin

MessagePosté le: Mar 7 Avr - 00:27 (2015)    Sujet du message: Questionnements sur Louis XX et la monarchie aujourd'hui Répondre en citant

Les relations entre Monseigneur et la famille royale espagnole sont bien loin d'être cordiales, et c'était déjà vrai pour son père et son grand-père.

Un petit exemple parmi tant d'autres : http://royaume-de-france.clicforum.com/t1033-L-enieme-camouflet-de-Felipe-d…
_________________
«Être ouvert à son temps, ce n’est pas en accepter benoîtement les dérives et les propositions contre
nature.» Louis XX, le 31 mai 2015


Revenir en haut
Publicité






MessagePosté le: Mar 7 Avr - 00:27 (2015)    Sujet du message: Publicité

PublicitéSupprimer les publicités ?
Revenir en haut
Aldizo
Chevalier

Hors ligne

Inscrit le: 01 Avr 2015
Messages: 53
Masculin

MessagePosté le: Mer 8 Avr - 20:20 (2015)    Sujet du message: Questionnements sur Louis XX et la monarchie aujourd'hui Répondre en citant

Je pensais que leurs relations, au contraire, étaient plutôt bonnes. Rassurant donc ! Wink

Revenir en haut
Henryk
Administrateur

Hors ligne

Inscrit le: 12 Juil 2011
Messages: 3 609

MessagePosté le: Mer 8 Avr - 22:09 (2015)    Sujet du message: Questionnements sur Louis XX et la monarchie aujourd'hui Répondre en citant

Je vous conseillerai de lire le manifeste légitimiste.
_________________


Revenir en haut
Prince de Talmont
Chevalier

Hors ligne

Inscrit le: 01 Avr 2014
Messages: 96
Masculin

MessagePosté le: Mer 15 Avr - 07:52 (2015)    Sujet du message: Questionnements sur Louis XX et la monarchie aujourd'hui Répondre en citant

Aldizo a écrit:

En fait ce qui me chiffonne c'est de savoir que les monarchies ne sont pas toutes unies contre les élites mondialistes, pire, certaines seraient complices ; c'est le cas de la monarchie Anglaise, Belge, Espagnole ; du moins d'après ce que j'en ai lu. Le fait de savoir que le Roy de France vive en Espagne, au sein de laquelle une famille royale dont les principaux membres participent à des réunions du builderberg, ne me rassure pas. Après ne sont-ce peut-être que des rumeurs de complotistes, mais ce qui est certain à mon sens, c'est que la monarchie anglaise est totalement corrompue et ce depuis bien longtemps...
Bonjour,

vous avez raison de douter de nombreuses monarchies, notamment l'anglaise qui est l'un des rouages les plus importants du nouvel ordre mondial. La monarchie des Pays-Bas est aussi impliquée dans des pratiques très sombres.
Par opposition, le Royaume de France a toujours défendu le Christ et son Église.
On peut remarquer que la branche des Orléans est intimement liée à la franc-maçonnerie depuis au moins le 18e siècle, qu'elle ne remet pas en cause la République, et que ses membres actuels fréquentent les élites les plus occultes.
Du côté des Bourbons d'Espagne, on sait que le prince Alphonse est mort dans un accident douteux après avoir émis le souhait de consacrer la France au Sacré-cœur de Jésus.


Revenir en haut
Henryk
Administrateur

Hors ligne

Inscrit le: 12 Juil 2011
Messages: 3 609

MessagePosté le: Mer 15 Avr - 13:38 (2015)    Sujet du message: Questionnements sur Louis XX et la monarchie aujourd'hui Répondre en citant

Les adeptes de Voltaire, ce philosophe qui pillait le bien du contribuable, (commerce du grains, ou plutôt spéculation sur la misère, entre 1760 et 1775) et proposait à quelques paysans ou manants, de travailler sur ses terres, après les avoir détrousser de leurs patrimoine, en vantant le bien-fondé de sa candide idéologie.

Or, les arpents de terre, que possédait Voltaire, à proximité de la pyramide qui lui sert de tombe, sont les mêmes biens spoliés que l'on peut voir à travers le monde par des profiteurs. C'était le cas dans nos colonies, de Québec, à Pondichéry, par les mêmes hommes, qui volent les pauvres, et font porter le fruit de leurs rapines sur la besace, ou la conscience de l'état légitime.
_________________


Revenir en haut
Henryk
Administrateur

Hors ligne

Inscrit le: 12 Juil 2011
Messages: 3 609

MessagePosté le: Dim 10 Mai - 01:26 (2015)    Sujet du message: Questionnements sur Louis XX et la monarchie aujourd'hui Répondre en citant

De Bossuet

Le prince doit craindre trois sortes de fausse piété et premièrement la piété à l'extérieur et par politique.


Deux raisons doivent faire craindre au prince de donner trop à l'extérieur, dans les exercices de la piété. La première, parce qu'il est un personnage public par conséquent composé et peu naturel, s'il n'y prend garde par les grands égards qu'il doit avoir pour le public, qui a les yeux attachés sur lui.

Secondement, parce qu'en effet la piété est utile à établir la domination de sorte qu'insensiblement le prince pourroit s'accoutumer à la regarder de ce côté-là. Ainsi Saül disoit à Samuel qui l'abandonnait, et ne vouloit plus assister avec lui au sanctuaire de Dieu devant tout le peuple « J'ai mal fait; mais honorez-moi devant Israël et devant les sénateurs de mon peuple et retournez avec moi pour adorer le Seigneur votre Dieu 1. » Il ne vouloit plus l'appeler le sien; et peu soigneux de la religion il ne songeoit plus qu'à garder les dehors par politique.

Ainsi les rois d'Israël se montroient quelquefois pieux contre Baal et ses idoles. Mais ils se gardoient bien de détruire les veaux d'or que Jéroboam avoit érigés pour y attacher le peuple.
Car il avoit dit en lui-même Le royaume retournera à la maison de David, si ce peuple monte toujours à Jérusalem dans la maison du Seigneur pour y offrir les sacrifices. Le cœur de ce peuple se tournera vers Roboam roi de Juda, et ils me feront mourir, et ils retourneront à lui. Ainsi par un conseil médité, il fit deux veaux d'or et il leur dit Ne montez plus à Jérusalem ô Israël, voilà tes Dieux, qui t'ont tiré de la terre d'Egypte ». »

Ainsi Jéhu massacra tous les sacrificateurs de Baal, et il en brisa la statue, et il mit le feu dans son temple. Et comme s'il eût voulu s'acquitter de tous les devoirs de la religion, il prend dans son chariot le saint homme Jonadab fils de Récliab pour être témoin de sa conduite. « Venez, lui dit-il, et voyez mon zèle pour le Seigneur. Mais il ne se retira pas des péchés de Jéroboam, ni des veaux d'or qu'il avoit dressés à Bethel et à Dan »
La raison d'Etat ne le vouloit pas.



Telle est la religion d'un roi politique.

Il fait paroître du zèle dans les choses qui ne blessent pas son ambition, et il semble même vouloir contenter les plus gens de bien mais la fausse politique l'empêche de pousser la piété jusqu'au bout. Joachaz, un des successeurs de Jéhu dans le royaume d'Israël, sembla vouloir aller plus loin. « Dieu avoit livré Israël à Hazaël roi de Syrie, et à son fils Benadad et Joachaz pria le Seigneur, qui écouta sa voix car il eut pitié d'Israël, que ces rois avoient réduit à l'extrémité. » Mais Joachaz, qui sembloit vouloir retourner à Dieu de tout son cœur dans sa pénitence, n'eut pas la force d'abattre ces veaux d'or, qui étoient le scandale d'Israël « et il ne se retira pas des péchés de Jéroboam Dieu aussi l'abandonna. Et le roi de Syrie fit de lui et de son peuple, comme on fait de la poudre qu'on secoue dans la batture »

Tout cet extérieur de piété n'est qu'hypocrisie et il est familier aux princes rusés, qui ne songent qu'à amuser le peuple par les apparences. Ainsi Hérode, ce vieux et dissimulé politique, faisant semblant d'être zélé pour la loi des Juifs, jusqu'à rebâtir le temple avec une magnificence qui ne cédoit rien à celle de Salomon, en même temps il élevoit des temples à Auguste.

Et on sait ce qu'il voulut faire contre Jésus-Christ; à ne regarder que l'extérieur, il ne désiroit rien tant que d'adorer avec les Mages ce roi des Juifs, nouveau-né. Il assembla le conseil ecclésiastique comme un homme qui ne vouloit autre chose que d'être éclairci des prophéties; mais tout cela pour couvrir le noir dessein d'assassiner le Sauveur, que le titre de roi des Juifs rendoit odieux à son ambition, encore que la manière dont il voulut paroître aux hommes montrât assez que son royaume n'étoit pas de ce monde.



Seconde espèce de fausse piété La piété forcée ou intéressée.

Telle étoit celle d'Holopherne, lorsqu'il disoit à Judith « Votre Dieu sera mon Dieu, s'il fait pour moi ce que vous promettez t, » c'est-à-dire tant de victoires. Les ambitieux adoreront qui vous voudrez, pourvu que leur ambition soit contente.

« Hérode craignoit saint Jean qui le reprenoit (avec une force invincible) car il savoit que c'étoit un homme saint et juste; et il faisoit plusieurs choses par son avis, et il l’écoutait volontiers. » Car nous avons vu que ces politiques veulent quelquefois contenter les gens de bien. Mais tout cela n'étoit qu'artifice ou terreur superstitieuse, puisqu'il craignoit tellement saint Jean, qu'après lui avoir fait couper la tête il craignoit encore qu'il ne fût ressuscité des morts pour le tourmenter.
Ecoutez un Antiochus, ce superbe roi de Syrie. « Il est juste, dit-il, d'être soumis à Dieu, et qu'un mortel n'entreprenne pas de s'égaler à lui. Et il ne parle que d'égaler aux Athéniens les Juifs, qu'il ne jugeoit pas dignes seulement de la sépulture, et d'affranchir Jérusalem, qu'il avoit si cruellement opprimée; combler de dons le temple qu'il avoit dépouillé et enfin de se faire Juif. » Mais c'est qu'il sentoit la main de Dieu, à laquelle il s'imaginoit se pouvoir soustraire par toutes ces vaines promesses. Dieu méprisa sa pénitence forcée « et ce méchant demandoit la miséricorde qu'il ne dcvoit pas obtenir. »

Galère Maximien et Maximin, les deux plus cruels persécuteurs de l'Eglise des chrétiens, moururent avec un aveu aussi forcé et aussi vain de leur faute e et avant que de les livrer au dernier supplice, Dieu leur fit faire amende honorable à son peuple, qu'ils avoient si longtemps tyrannisé.
_________________


Revenir en haut
Henryk
Administrateur

Hors ligne

Inscrit le: 12 Juil 2011
Messages: 3 609

MessagePosté le: Dim 10 Mai - 01:35 (2015)    Sujet du message: Questionnements sur Louis XX et la monarchie aujourd'hui Répondre en citant

Troisième espèce de fausse piété La piété mal entendue, et établie où elle n'est pas.

« Va, et passe au fil de l'épée ce méchant peuple d'Amalec et ne réserve rien de cette nation impie, que j'ai dévouée à la vengeance, dit le Seigneur à Saül. Et ce prince sauva du butin les brebis et les bœufs, pour les immoler au Seigneur. Mais Samuel lui dit Sont-ce des victimes ou des sacrifices que le Seigneur demande, et non pas qu'on obéisse à sa voix? L'obéissance vaut mieux que le sacrifice, et il est meilleur d'obéir que d'offrir la graisse des béliers; car désobéir, c'est comme qui consulteroit les devins; et ne se soumettre pas, c'est le crime d'idolâtrie. » La sentence partit d'en haut. « Dieu t'a rejeté, dit Samuel; et tu ne seras plus roi. »

Hérode, qui fit mourir saint Jean-Baptiste, au milieu de ses plus grands crimes n'était pas sans quelques sentiments de religion. Il mit en prison le saint Précurseur qui le reprenait hautement de son inceste. Mais en même temps nous avons vu « qu'il le craignait, sachant que c’était un homme juste et saint qu'il le faisait venir souvent, et même suivait ses conseils.» Il le livra néanmoins à la fin et injustement scrupuleux, la religion du serment l'emporta à son crime. « Il fut fâché de s'être engagé mais à cause du serment qu'il avait fait et de la compagnie, il passa outre'. » Il en eut peur, après même qu'il l'eut fait mourir « et entendant les miracles de Jésus, Jean, dit-il, que j'ai décollé revit en lui, et c'est sa vertu qui opère. » Il méprisait la religion, la superstition le tyrannise. Il écoutait et considérait celui qu'il tenait dans les fers, un prisonnier qui avait du crédit à la Cour l'intrépide censeur du prince et l'ennemi déclaré de sa maîtresse, qui néanmoins se faisait écouter un homme qu'on faisait mourir, et qu'après cela on craignait encore.

Tant de craintes qui se combattoient celle de perdre un homme saint, d'ouïr de sa bouche des reproches trop libres, celle de troubler ses plaisirs, celle de paroître foible à la compagnie, celle de la justice divine qui ne cessoit de revenir, quoique si souvent repoussée tout cela faisoit ici un étrange composé. On ne sait que croire d'un tel prince on croit tantôt qu'il a quelque religion, et tantôt qu'il n'en a point du tout. C'est une énigme inexplicable, et la superstition n'a rien de suivi.

On multiplie ses prières, qu'on fait rouler sur les lèvres sans y avoir le cœur. Mais c'est imiter les gentils, « qui s'imaginent, dit le Fils de Dieu, être exaucés en multipliant leurs paroles » Et on entend de la bouche du Sauveur « Ce peuple m'honore des lèvres, mais son coeur est loin de moi. »

On gâte de très-bonnes œuvres on jeûne et on garde avec soin les abstinences de l'Eglise il est juste. Mais, comme dit le Fils de Dieu, « on laisse des choses de la loi plus importantes, la justice, la miséricorde, la fidélité. Il falloit faire les unes, et ne pas omettre les autres*. Savez-vous quel est le jeûne que j'aime, dit le Seigneur? Délivrez ceux qui sont détenus dans les prisons; déchargez un peuple accablé d'un fardeau qu'il ne peut porter; nourrissez le pauvre habillez le nu alors votre justice sera véritable et resplendissante comme le soleil »


Vous bâtissez des temples magnifiques; vous multipliez vos sacrifices, et vous faites dire des messes à tous les autels. Mais Jésus-Christ répond « Allez apprendre ce que veut dire cette parole J'aime mieux la miséricorde que le sacrifice6. Le sacrifice agréable à Dieu, c'est un cœur contrit et abaissé devant lui.
La vraie et pure religion, c'est de soulager les veuves et les oppressés, et de tenir son ame nette de la contagion de ce siècle. »
Mettez donc chaque œuvre en son rang. Si en faisant les petites, vous croyez vous racheter de l'obligation de faire les grandes, vous serez de ceux dont il est écrit « Ils se fient dans des choses de néant. Ils ont tissu des toiles d'araignées. Leurs toiles ne sont pas capables de les habiller, et ils ne seront pas couverts de leurs œuvres car leurs œuvres sont des œuvres inutiles, et leurs pensées sont des pensées vaines . »


Ces paroles de Bossuet au travers de l'ancien et du Nouveau Testament, qui désignent les comportements religieux, peuvent être appliquées aux comportements civiles de sujets du roi dans la Cité, nobles ou modestes, clerc ou cardinaux.
_________________


Revenir en haut
Henryk
Administrateur

Hors ligne

Inscrit le: 12 Juil 2011
Messages: 3 609

MessagePosté le: Dim 10 Mai - 03:35 (2015)    Sujet du message: Questionnements sur Louis XX et la monarchie aujourd'hui Répondre en citant

Les esprits faibles se moquent de la piété des rois.

Michol, femme de David nourrie dans le faste et sans piété avec son père Saül, quand elle vit le roi son mari tout transporté devant l'arche qu'il faisoit porter dans Sion avec une pompe royale, le méprisa en son cœur. Qu'il étoit beau, disoit-elle, de voir le roi d'Israël avec les servantes, marchant nu comme un bateleur »  
Ne faisoit-il pas là un beau personnage? Mais David, quoiqu'il l'aimât tendrement, lui répondit «Vive le Seigneur, qui m'a élevé plutôt que votre père et sa maison je m'humilierai encore plus que je n'ai fait devant lui, et je serai méprisable à mes yeux; et je tiendrai à gloire de m'humilier, comme vous disiez, avec les servantes.»

Il ne faut point laisser dominer cet esprit de raillerie dans les Cours, surtout dans les femmes, quand même elles seroient reines, puisque c'est là au contraire ce qu'on doit le plus réprimer. Dieu récompensa la piété de David, et punit Michol par une éternelle stérilité.
 
_________________


Revenir en haut
ravand0612
écuyer

Hors ligne

Inscrit le: 22 Juin 2015
Messages: 6
Localisation: cosne sur loire
Religion: catholique
Masculin

MessagePosté le: Mar 23 Juin - 09:26 (2015)    Sujet du message: Questionnements sur Louis XX et la monarchie aujourd'hui Répondre en citant

Attention de ne pas tout axer sur le Roi. Nous défendons une monarchie en tant qu'institution, c'est à dire en tant qu'organisation de la société. Cela englobe, corps intermédiaires, subsidiarité, droits privés, etc...Nous avons un roi désigné par les lois fondamentales et non un prétendant pour des raisons de stabilité politique qui ont fait leurs preuves durant les siècles. Le roi doit respecter les lois fondamentales notamment la défense de la religion catholique. Ensuite, qu'il soit libéral ou saint, cela va jouer sur son gouvernement mais ne remet pas en cause le système monarchique. 
Nous avons eu dans l'histoire de France des rois plus ou moins bons. Mais l'institution est un rempart contre la médiocrité et un accélérateur pour la vertu. 
Ce qui compte c'est l'institution monarchique, institution qui est la plus respectueuse du droit naturel et par conséquent de la religion catholique.
D'autre part il faut remarquer et c'est l'avis de François Bluche qu'il n'existe plus de monarchie en europe, mais simplement des royautés. Ce sont des démocraties couronnées. Ce qui n'est pas l'institution que nous défendons.
Dans le cadre de l'institution que nous défendons, les sectes ou groupes diverses ont une influence réduite du fait de l'organisation de la société.
C'est également tout un ensemble qu'il faut prendre en compte. il est évident que dans le cas de la crise religieuse que nous traversons aujourd'hui, une restauration parait difficile. C'est pour cela que le combat se situe à la fois dans le domaine politique et religieux.


Revenir en haut
Richard de Morales
écuyer

Hors ligne

Inscrit le: 27 Mar 2016
Messages: 21
Localisation: Amazonie
Religion: catholique
Masculin

MessagePosté le: Dim 27 Mar - 12:49 (2016)    Sujet du message: légitimité et légalité Répondre en citant

Chers colistiers,

Il est très important que celui qui revendique ou qui assume la chéfature de la maison royale de France agisse en pleine lumière et légalité. Qui peut m'indiquer le fondement juridique de la légalité de la possession et du port des titres suivants portés tant par le prince Louis-Alphonse que ses fils?:
- Duc d'Anjou;
- Duc de Berry;
- Duc de Bourgogne;
- Dauphin de France.

Le prince et ses fils ont-ils une autorisation par le Garde des Sceaux ou une décision de la juridiction civile française compétente pour la dévolution, la collation et le port de ces titres?

Je pense que la revendication de titres si importants de surcroît ne peut aller jusqu'à leur possession et port sans les autorisations précitées qui poseraient un problème de légalité.

Vos réponses et avis m'intéressent au plus haut point et, d'avance, soyez en remerciés,

Richard de Morales

PS : je précise que je signe sous mon nom et non un quelconque nom d'emprunt pour m'exprimer sur ce forum.
_________________
Richard Garcia-Bosch-de Morales - de Sola

intéressé aux échanges du forum
à titre scientifique et familial


Revenir en haut
Suger1144
Chevalier

Hors ligne

Inscrit le: 23 Mar 2016
Messages: 138
Localisation: Lyon
Religion: Catholique
Masculin

MessagePosté le: Dim 27 Mar - 13:29 (2016)    Sujet du message: Questionnements sur Louis XX et la monarchie aujourd'hui Répondre en citant

il est duc d’Anjou car son ancêtre Philippe V d’Espagne était duc d’Anjou ! 

Revenir en haut
FLF_BZH
Modérateur

Hors ligne

Inscrit le: 19 Mar 2012
Messages: 1 758
Localisation: Dugeleh Breih — Duché de Bretagne
Masculin

MessagePosté le: Dim 27 Mar - 18:07 (2016)    Sujet du message: Questionnements sur Louis XX et la monarchie aujourd'hui Répondre en citant

Pourriez-vous vous présenter dans la rubrique "présentation" du forum, s'il vous plaît, Monsieur de Morales?
_________________
http://www.royalistesbretons.fr/


Revenir en haut
Richard de Morales
écuyer

Hors ligne

Inscrit le: 27 Mar 2016
Messages: 21
Localisation: Amazonie
Religion: catholique
Masculin

MessagePosté le: Dim 27 Mar - 18:15 (2016)    Sujet du message: Questionnements sur Louis XX et la monarchie aujourd'hui Répondre en citant

réponse à "suger1144".

Monsieur,

Je n'ignore pas que Philippe de Bourbon, petit-fils de Louis XIV, était Duc d'Anjou. Le fait d'être le cas échéant héritier d'un titre de noblesse ne dispense pas, pour en devenir légalement le titulaire, d'une autorisation de dévolution, de collation et de port qui -à ma connaissance - ne peut résulter en 2016 que d'une autorisation du Garde des Sceaux ou d'une décision de justice rendue par la juridiction civile compétente, en l'occurrence le tribunal de grande instance géographiquement compétent.

C'est l'application (et le respect) de la loi française en vigueur, tout simplement.

Donc je vous pose à nouveau la question, étant particulièrement intéressé par les éléments de réponse que vous pourriez y apporter.

Avec l'expression de ma considération distinguée,

Richard de Morales
_________________
Richard Garcia-Bosch-de Morales - de Sola

intéressé aux échanges du forum
à titre scientifique et familial


Revenir en haut
FLF_BZH
Modérateur

Hors ligne

Inscrit le: 19 Mar 2012
Messages: 1 758
Localisation: Dugeleh Breih — Duché de Bretagne
Masculin

MessagePosté le: Dim 27 Mar - 19:37 (2016)    Sujet du message: Questionnements sur Louis XX et la monarchie aujourd'hui Répondre en citant

La République n'est pas compétente pour ces questions-là. Elle ne les considère pas comme des titres de noblesse mais comme des titres de courtoisie.
_________________
http://www.royalistesbretons.fr/


Revenir en haut
Richard de Morales
écuyer

Hors ligne

Inscrit le: 27 Mar 2016
Messages: 21
Localisation: Amazonie
Religion: catholique
Masculin

MessagePosté le: Dim 27 Mar - 20:25 (2016)    Sujet du message: Questionnements sur Louis XX et la monarchie aujourd'hui Répondre en citant

Merci pour votre élément de réponse.

Je crois opportun de citer la loi en vigueur (6 fructidor an II), art 1er: aucun citoyen de pourra porter de nom ni de prénom autres que ceux exprimés dans son acte de naissance. art 2: Il est également défendu d'ajouter aucun surnom à son nom propre, à moins qu'il n'ait servi jusqu'ici à distinguer les membres d'une même famille, sans rappeler des qualifications féodales ou nobiliaires.

Les titres de noblesse constituent un accessoire du nom de famille en droit positif français: il n'est par suite pas légal d'user un nom de famille ou un titre de noblesse qui n'est pas reconnu par l'autorité publique.

La procédure de vérification, c'est son nom, prévoit que tout sujet souhaitant porter un titre de noblesse français doit en faire la demande au Garde des Sceaux qui, au terme de cette procédure et si elle conclut en son sens, ordonnera la collation dudit titre sur l'acte de naissance du requérant. L'autre procédure tout aussi légale est celle qui amène le juge civil à ordonner par voie de rectification d'état civil l'addition du titre faisant l'objet d'un litige entre parties, dès lors qu'il aura déterminé sa justification par titre régulier émanant d'une autorité publique incontestable et dont l'application ne soulève pas de difficulté.

Je ne sache pas que la République ne soit pas compétente, elle l'est nécessairement en tant qu'Etat souverain sanctionnateur des droits.

La notion de "titre de courtoisie" me paraît très imprudente dans l'hypothèse où elle conduit à un contournement de la législation, en soustrayant la personne à son application au titre des règles précitées et en l'exposant à un moment ou un autre à des difficultés, surtout s'il s'agit de titres de noblesse français qui sont en outre revendiqués par d'autres (comme c'est le cas pour celui de Duc d'Anjou).

A ma connaissance, elle ne recouvre au surplus aucune réalité juridique.

Il me semble que dans ces conditions, la personne qui estime avoir meilleur droit à un titre de noblesse français doit, soit emprunter la voie de la procédure de vérification et solliciter sa collation par arrêté du Garde des Sceaux, soit faire assigner la ou les autres personnes qui le cas échéant userait (nt) dudit titre devant le tribunal de grande instance afin d'obtenir une décision de justice définitive engageant la puissance publique justement.

Mais à ma connaissance, il n'y a pas eu de nouveau procès après celui ayant donné lieu au jugement du tribunal de grande instance de Paris du 21 décembre 1988 (Henri d'Orléans contre Alfonso de Borbon). Je n'ai pas plus connaissance d'une procédure de vérification ayant abouti devant le Garde des Sceaux.

Qu'en pensez-vous?
_________________
Richard Garcia-Bosch-de Morales - de Sola

intéressé aux échanges du forum
à titre scientifique et familial


Revenir en haut
Contenu Sponsorisé






MessagePosté le: Aujourd’hui à 18:56 (2016)    Sujet du message: Questionnements sur Louis XX et la monarchie aujourd'hui

Revenir en haut
Montrer les messages depuis:   
Poster un nouveau sujet   Répondre au sujet    Forum du Royaume de France Index du Forum -> Actualité -> Louis XX Toutes les heures sont au format GMT + 1 Heure
Aller à la page: <  1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10  >
Page 6 sur 10

 
Sauter vers:  

Index | forum gratuit | Forum gratuit d’entraide | Annuaire des forums gratuits | Signaler une violation | Conditions générales d'utilisation
Powered by phpBB © 2001, 2005 phpBB Group
Traduction par : phpBB-fr.com