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Le vote sous l'ancien régime
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Lastic
Modérateur

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Inscrit le: 10 Sep 2011
Messages: 1 466
Localisation: Duché de Bourbonnais
Religion: Catholique
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MessagePosté le: Dim 15 Jan - 01:00 (2012)    Sujet du message: Le vote sous l'ancien régime Répondre en citant

P'tit royaliste a écrit:
Ce qui voudrait donc dire que la basse classe social avait le droit de vote...

Je n'ai fais que donner une courte définition du cens, tel qu'on l'entendait sous l'Ancien Régime. La différence, c'est qu'il s'agissait d'une redevance, alors qu'après la Révolution il s'agissait d'un seuil d'imposition. Il est possible que le terme soit employé de façon anachronique.
Pour votre interrogation, je réponds possible. Dans l'ancienne France, il y avait différentes occasions de voter, avec peut-être des conditions différentes. Je ne connais pas assez cette question, loin de là, pour vous répondre nettement !

Je crois qu'un historien avait évoqué le vote au Moyen-Âge et sous l'Ancien Régime, mais qui, je ne me souviens plus...
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Vera nobilitas virtute virescit - Droit quoiqu'il soit !


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MessagePosté le: Dim 15 Jan - 01:00 (2012)    Sujet du message: Publicité

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Nicolas FERRIAL
écuyer

Hors ligne

Inscrit le: 14 Jan 2012
Messages: 13
Localisation: Vendée
Religion: Catholique romain
Masculin

MessagePosté le: Dim 15 Jan - 13:59 (2012)    Sujet du message: Le vote sous l'ancien régime Répondre en citant

De mémoire, je vais essayer de synthétiser mes souvenirs de recherche :

1. On n'a jamais autant voté que sous l'Ancien régime.
2. Ce vote n'a jamais été l'équivalent du suffrage universel, et n'a jamais été national.
3. Les membres d'un corps politique ont non seulement le droit de décider (par le vote, par exemple), mais aussi et surtout le droit de discuter les sujets abordés. Il s'agit véritablement d'une expression de la responsabilité des intéressés, mais au niveau de compétence local (= les gens décident sur ce qui les touche en particulier).
4. L'essentiel de ces "suffrages" touchait l'administration des biens et la répartition des contributions. Les conseils de fabrique en sont un bon exemple ; ils ne sont pas les seuls.
_________________
"Le jour où la France aura réappris à se mettre à genoux, Dieu lui rendra le sceptre de l'univers un instant tombé de ses mains." Cardinal Pie.


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Henryk
Administrateur

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Inscrit le: 12 Juil 2011
Messages: 3 611

MessagePosté le: Dim 15 Jan - 21:55 (2012)    Sujet du message: Le vote sous l'ancien régime Répondre en citant

Le cens, bien que renouvelable en certaines circonstances et propriété éminte du seigneur, était une redevance, fixe en argent et en nature. La terre concédée devenait une censive, le tenancier un emphytéote, (sous bail de longue durée) Les tenures et les charges dont elles étaient grevées, étaient consignées dans les terriers. (terriers connus aux XIV, XVI, XVII)
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